Claude Martin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Courtine Claude Courtine-Martin Claude Azoulay Claude Martin-Courtine Claude Chicon
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047068587(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Martin (Claude, Robert)
ancien maire délégué de Cloyes-sur-le-Loir (Eure-et-Loir) ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Claude MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000045432766(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Claude MARTIN
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Gilles GOURON
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER2136798A(source BODD)
nomination
10 Décembre 202110/12/2021
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie. 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Claude MARTIN
Objet:
(e) chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la MITI, du 01/09/2020 au 31/12/2021
Groupe:
E) chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la MITI, du 01/09/2020 au 31/12/2021
DEC211362DR17(source BOCNRS)
nomination
05 Mai 202105/05/2021
De: Claude MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043080643(source JORF)
désignation
30 Janvier 202130/01/2021
De: MARTIN Claude
capitaine de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: MARTIN Claude
Louis, François, ancien membre du conseil de prud'hommes de
Objet:
Cour d'appel de GRENOBLE
Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Martin Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808584S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: MARTIN Claude
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036569269(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Martin (Claude, Fernand, Auguste)
directeur de recherche en sociologie au Centre national de la recherche scientifique, chercheur associé à l'Institut national d'études démographiques ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Claude MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033561187(source JORF)
désignation
11 Décembre 201611/12/2016
De: Martin (Claude, Ernest)
Soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Martin (Claude, Christian, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Claude MARTIN
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2014-11-13"
sous-prefet
depart_retraite
JORFTEXT000029419957(source JORF)
admission
04 Septembre 201404/09/2014
De: Martin, Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Claude MARTIN
sous-préfet, sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000029344857(source JORF)
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Claude MARTIN
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029045432(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: MARTIN (Claude)
Objet:
l'habilitation à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques des fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000027990310(source JORF)
renouvellement
25 Septembre 201325/09/2013
De: Martin (Claude, André)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Claude MARTIN
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
2° Anesthésie-réanimation
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Claude MARTIN
directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
directeurs techniques
nationaux désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Sud-Est
conseil_administration
JORFTEXT000025517342(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Claude Martin
directeur de l'unité mixte de recherche n°6051
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120880DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Claude MARTIN
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut des sciences humaines et sociales
Section d'évaluation : 37
Etablissements co-tutelles avec le CNRS :ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTÉ
PUBLIQUE, INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES RENNES, UNIVERSITE RENNES 1
UMR n°6051, intitulée Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe
10/18
Directeur
Groupe:
Institut secondaire : Institut des sciences humaines et sociales
date_debut="2012-01-01"
DEC122742DSI(source BOCNRS)
renouvellement
05 Janvier 201205/01/2012
De: Claude MARTIN
directeur de l'UMR 6051
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112594DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Martin (Claude, Christian, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000024198447(source JORF)
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Claude MARTIN
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche n°6051 intitulée Centre de recherches sur l'action politique en Europe (CRAPE)
jusqu'à la 1 fin du mandat de l'unité
Remplace:M. Christian LE BART
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche n°6051 intitulée Centre de recherches sur l'action politique en Europe (CRAPE)
date_debut="2011-01-01"
DEC111516INSHS(source BOCNRS)
nomination
01 Juin 201101/06/2011
De: MARTIN Claude
Antoine, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Hirson
Objet:
à, -
au titre de l'année 2010
Cour d'appel d'AMIENS
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JUSB1107448A(source BOMJ)
conférés
10 Mars 201110/03/2011
De: Claude MARTIN
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110601DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201123/02/2011
De: Claude MARTIN
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110598DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Février 201123/02/2011
De: Martin Claude
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000023002142(source JORF)
inscription
05 Novembre 201005/11/2010
De: MARTIN (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail « syndrome de Guillain-Barré »
Groupe:
Groupe de travail « syndrome de Guillain-Barré »
SASM1030595S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Martin (Claude)
capitaine de frégate ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: MARTIN (Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire
SASM1030338S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Martin (Claude, Jean, Robert)
sous-préfet de Mortagne-au-Perche (Orne) ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
N'Guessan Koffi
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
ESRR1000081A(source BOESR)
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Claude Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2009-12-25"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021495544(source JORF)
admission
19 Décembre 200919/12/2009
De: Martin (Claude)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Claude Martin
Objet:
président du conseil des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Girard
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
president
JORFTEXT000021358163(source JORF)
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021358163(source JORF)
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Martin (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000020499318(source JORF)
habilitation
10 Avril 200910/04/2009
De: MARTIN (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SJSM0930073S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Martin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
ingénieur général des mines
date_debut="2009-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020318650(source JORF)
admission
28 Février 200928/02/2009
De: Martin (Claude, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000020094586(source JORF)
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Martin (Claude)
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des techniciens sanitaires
Délégués de listes
Groupe:
Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des techniciens sanitaires
SJSG0830528A(source BOSanté)
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Martin (Claude)
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard des corps des ingénieurs du génie sanitaire
Suppléant
Groupe:
Commission administrative paritaire compé tente à l'égard des corps des ingénieurs du génie sanitaire
suppleant
SJSG0830521A(source BOSanté)
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Martin (Claude)
représentant de la liste présentée par le syndicat FO
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard des corps des ingénieurs d'études sanitaires
Suppléante
Groupe:
Commission administrative paritaire compé tente à l'égard des corps des ingénieurs d'études sanitaires
suppleant
SJSG0830520A(source BOSanté)
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Martin (Claude)
représentant de la liste présentée par le syndicat FO
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des adjoints sanitaires
Suppléant
Groupe:
Commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des adjoints sanitaires
suppleant
SJSG0830515A(source BOSanté)
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Claude Martin
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
Sous-préfecture de Mortagne-au-Perche
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
JORFTEXT000018743507(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Martin (Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers spécialisés de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: MARTIN (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018122904(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Martin dit Martin-Vaskou (Claude, Marcel)
ancien chef d'une mission économique. Chevalier du 5 juillet 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-05"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Martin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000017573046(source JORF)
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Claude Martin
ambassadeur de France
Objet:
des cadres du ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-10-15"
JORFTEXT000000158350(source JORF)
radiation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Claude Martin
ambassadeur de France
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000825280(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Claude Martin
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Martin (Claude, Edmé, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Martin (Claude, Edmé, René)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Claude Martin
docteur en sociologie, HDR, directeur de recherches au CNRS
membre du Centre de recherche sur l'action politique en Europe (CRAPE)-UMR 6051 CNRS, directeur du laboratoire d'analyse des politiques sociales et sanitaires (LAPSS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
1° Au titre des enseignants de l'école
y exerçant des activités de recherche
Groupe:
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000461295(source JORF)
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Martin (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000823073(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Martin (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000463931(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale d'Allemagne
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000793088(source JORF)
élévation
03 Octobre 200603/10/2006
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
JORFTEXT000000449202(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Martin (Claude, André, Gilbert)
adjudant ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Martin (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Claude Martin
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2004
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000804830(source JORF)
promotion
17 Août 200417/08/2004
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Martin (Claude, Gilbert, Victor)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Martin (Claude)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000622494(source JORF)
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin (Claude, Gilbert, Victor)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Réintégration dans les cadres et mise en service
date_debut="2004-06-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000783417(source JORF)
nomination
20 Avril 200420/04/2004
De: Martin (Claude, Jean-Marie)
pilote d'essai, responsable dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Martin (Claude, André)
major ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000799062(source JORF)
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Martin (Claude, Marc, Antoine)
directeur général d'une entreprise céréalière ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Claude Martin
docteur en sociologie, HDR, directeur de recherches au CNRS
membre du centre de recherche sur l'action politique en Europe (CRAPE)-UMR 6051 CNRS, directeur du laboratoire d'analyse des politiques sociales et sanitaires (LAPSS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
1° Au titre des enseignants de l'école y exerçant des activités de recherche
Groupe:
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000431720(source JORF)
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Martin (Claude)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe
JORFTEXT000000416006(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Martin (Claude, M., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Télécommunications
Management et systèmes d'information
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000420942(source JORF)
admission
12 Juillet 200312/07/2003
De: Martin (Claude, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction départementale des services vétérinaires de la Meuse
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires de la Meuse
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000603971(source JORF)
admission
28 Juin 200328/06/2003
De: Claude Martin
DDASS de la Charente
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès dans le corps des ingénieurs d'études sanitaires
au titre de l'année 2003 les techniciens sanitaires en chef suivants
corps="Ingénieurs d'études sanitaires"
JORFTEXT000000785207(source JORF)
inscription
03 Juin 200303/06/2003
De: Martin (Claude, Roger)
major, commissariat de l'armée de terre ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Martin (Claude)
capitaine de corvette ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Martin (Claude)
du remorqueur de haute mer Rari
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000409157(source JORF)
nomination
26 Juin 200226/06/2002
De: Martin (Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000595592(source JORF)
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Martin (Claude, Pierre, Marcel)
ambassadeur de France en République fédérale d'Allemagne ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Martin (Claude, Bernard, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Martin (Claude)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
JORFTEXT000000593252(source JORF)
inscription
09 Janvier 200209/01/2002
De: Martin (Claude)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Martin (Claude, Jean)
sous-préfet. Chevalier du 13 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-13"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Martin (Claude, Ludovic, Pierre)
administrateur d'une confédération professionnelle ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Martin (Claude, Gilbert, Victor)
colonel, matériel. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Martin (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Martin (Claude, Gilbert)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Martin (Claude, Isidore, Joseph)
caporal, Légion étrangère. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000768890(source JORF)
décoration
21 Décembre 200021/12/2000
De: Martin (Claude)
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000217333(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Martin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des membres des juridictions administratives
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
JORFTEXT000000582960(source JORF)
nomination
06 Juillet 200006/07/2000
De: Martin (Claude, Philippe, Christian)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Martin (Claude)
Objet:
pour le corps des ingénieurs des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000580515(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Martin dit Martin-Vaskou (Claude, Marcel)
chef du poste d'expansion économique, à Beyrouth (Liban) ; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale d'Allemagne
Remplace:M. François Scheer
Groupe:
République fédérale d'Allemagne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Allemagne"
JORFTEXT000000758964(source JORF)
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Martin (Claude, Francis)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Martin (Claude, Francis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e brigade logistique
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000572011(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Martin (Claude, Bernard, Pierre)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374048(source JORF)
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Martin (Claude, Joseph, Roger)
ancien commandant de la police nationale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Martin (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux
JORFTEXT000000202472(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Martin (Claude, Charles, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Claude Martin
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires européennes et économiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000200780(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 199726/06/1997
De: Claude Martin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériel assimilé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000200780(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 199726/06/1997
De: Martin (Claude, Michel)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566088(source JORF)
nomination
20 Avril 199720/04/1997
De: Martin (Claude, Frédéric, Noël)
vice-président d'un comité d'élus et d'usagers. Chevalier du 14 juin 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-14"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Martin (Claude, Adolphe, Yvon)
matériel
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Claude, Francis)
Colonel du matériel
nommé commandant la brigade logistique du 3e corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000559237(source JORF)
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Martin (Claude)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000171888(source JORF)
diplome
29 Juin 199629/06/1996
De: Martin (Claude)
secrétaire général adjoint au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000377356(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Claude Martin
au titre du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
b) Représentant l'Etat
Groupe:
Caisse française de développement
JORFTEXT000000559172(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Martin (Claude, Adolphe, Yvon)
matériel
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Claude Martin
en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1995-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000373917(source JORF)
promotion
15 Décembre 199515/12/1995
De: Claude Martin
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires européennes et économiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357160(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199523/11/1995
De: Martin
adjoint au directeur au centre hospitalier de Brioude-et-Paulhaguet
Objet:
Emplois de 4e classe
Postes de directeur de 4e classe
Centre hospitalier de Mende
Groupe:
Direction de 4e classe
JORFTEXT000000556054(source JORF)
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Martin (Claude, Auguste, Louis)
ancien conseiller de Paris, conseiller municipal du 11e arrondissement; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
31 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Martin (Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Claude Martin
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires européennes et économiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000736894(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199504/06/1995
De: Martin (Claude, René)
directeur du service des affaires européennes à l'Assemblée nationale. Chevalier du 14 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-14"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000168264(source JORF)
désignation
10 Mai 199510/05/1995
De: Martin (Claude)
le 30 août 1995
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000735273(source JORF)
promotion
12 Avril 199512/04/1995
De: Martin (Claude, Jean, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Martin (Claude, Charles, Gabriel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Niviere (René, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Maubourguet (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
JORFTEXT000000164360(source JORF)
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil d'administration de Pechiney
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Société Pechiney
conseil_administration
JORFTEXT000000364867(source JORF)
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Martin (Claude, André, José)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Dupont ( Nicolas, Paul, René)
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000184008(source JORF)
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Martin (Claude, Roger)
major, commissariat de l'armée de terre; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Claude, Henri, Lucien)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Martin (Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé, secteur 56 G 07
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000730072(source JORF)
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Claude Martin
Objet:
membre du conseil d'administration de Pechiney
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre de Boissieu
Groupe:
Société Pechiney
conseil_administration
JORFTEXT000000180516(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Martin (Claude)
sous-préfet
Objet:
administrateur de la ville de Paris (inspection générale)
au titre de la mobilité
Groupe:
Ville de Paris (inspection générale)
date_debut="1993-09-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000181175(source JORF)
détachement
28 Janvier 199428/01/1994
De: Martin (Claude)
docteur en sociologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000181101(source JORF)
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Martin (Claude)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000180603(source JORF)
détachement
07 Septembre 199307/09/1993
De: Martin (Claude)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000180603(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199307/09/1993
De: Martin (Claude)
professeur des universités (anesthésiologie et réanimation chirurgicale) - praticien hospitalier : département d'anesthésie-réanimation, hôpital Nord
Objet:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
Chef de service à temps plein
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000725398(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Martin (Claude)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Claude, Bernard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Martin (Claude, Marie, Pierre, François)
directeur de bureau disponible
Objet:
directeur de la succursale de Maubeuge
Remplace:
M. Pages
Groupe:
Direction de la succursale de Maubeuge
JORFTEXT000000722944(source JORF)
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Martin (Claude, René)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Martin (Claude, Lucien, Camille, Joseph)
ancien notaire
Lille (Nord)
Objet:
JORFTEXT000000537533(source JORF)
conférés
09 Novembre 199109/11/1991
De: Martin (Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Martin (Claude, Yves)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Martin (Claude)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-12-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000000718655(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Martin (Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Spahn, (Denys, Léon)
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Chine
Remplace:M. Charles Malo
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chine"
JORFTEXT000000708107(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Martin (Claude, Lucien, Camille, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Martin et Edouard Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000714951(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 199010/05/1990
De: Martin (Claude)
chef de division à l'Assemblée nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère chargé des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère chargé des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Martin (Claude, Paul, Robert)
adjudant-chef; 25 ans 3 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Martin (Claude)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Gontier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
JORFTEXT000000159241(source JORF)
nomination
16 Janvier 199016/01/1990
De: Martin (Claude, André)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les chefs d'escadrons de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chefs d'escadrons"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.